En bref : En SPA, le refus porte souvent sur la thérapie (« je suis trop fatigué »), un médicament, une restriction (mise en charge, texture) ou le séjour lui-même : le patient veut partir. Le patient apte peut refuser tout soin et quitter, même contre avis. Avant de conclure, on cherche la cause du refus : douleur, délirium, dépression, peur, malentendu. Le patient qui part reste un patient : on lui offre le meilleur plan possible.
🩺 Au chevet
🚩 Signaux d’alarme
- Refus nouveau ou volonté soudaine de partir chez un patient qui collaborait : délirium, douleur, effet indésirable.
- Idées suicidaires, désespoir, refus de manger ou de tout soin : dépression ou démoralisation.
- Patient confus qui tente de quitter l’unité : risque d’errance et de chute.
- Patient qui veut partir avec un risque immédiat (anticoagulation non stabilisée, infection en traitement IV, incapacité de se déplacer).
✅ À faire maintenant
- S’asseoir et demander pourquoi : ce que le patient craint, ce qui lui manque, ce qu’il espère.
- Chercher et traiter une cause : douleur, délirium (CAM ou 4AT), dépression, sevrage, conflit.
- Évaluer l’aptitude pour cette décision : comprend-il les conséquences de son refus ou de son départ ?
- Apte : expliquer les risques précis, offrir des solutions de rechange, respecter la décision et documenter.
En soins post-aigus
| Situation | Conduite |
|---|---|
| Apte, refuse un soin | Respecter. Proposer une option acceptable (autre horaire, autre forme, autre intensité). Noter l’information donnée et la décision. |
| Apte, veut quitter | Respecter. Offrir un congé organisé plutôt qu’un départ improvisé : ordonnances, SAD, rendez-vous, consignes. Document de refus ou de départ contre avis selon le protocole de l’établissement ; s’il refuse de le signer, le noter. |
| Inapte, s’oppose | Impliquer le représentant ; adapter l’approche. Refus catégorique de soins requis : autorisation du tribunal (art. 16 C.c.Q.), sauf urgence ou soins d’hygiène. |
| Danger grave et immédiat lié à l’état mental | La Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (P-38.001) permet une garde préventive d’au plus 72 heures, sans autorisation du tribunal, dans un établissement qui exploite un centre hospitalier. Si l’installation n’en offre pas, transfert selon le protocole de l’établissement. |
- Urgence : si la vie est en danger et que le consentement ne peut être obtenu à temps, les soins peuvent être donnés (art. 13 C.c.Q.), sauf s’ils sont inusités, inutiles ou aux conséquences intolérables.
- Patient atteint de TNC qui quitte l’unité : suivre le protocole de l’établissement pour usager disparu.
Effet sur la réadaptation
- Refus de thérapie : revoir l’horaire, la douleur avant la séance, la fatigue, l’humeur ; fixer avec le patient un objectif qui a du sens pour lui.
- Refus d’une restriction (ex. : mise en charge, précautions de hanche) : expliquer le risque, documenter ; le physiothérapeute adapte la thérapie au choix du patient.
- Refus d’une texture adaptée : le patient apte peut accepter le risque de fausse route ; l’orthophoniste ou la nutritionniste propose le compromis le plus sécuritaire.
- Départ contre avis : remettre le programme d’exercices et les recommandations écrites de sécurité.
Retour au centre hospitalier ou consultation
- Psychiatrie ou psychogériatrie si une dépression grave, une psychose ou un risque suicidaire est soupçonné.
- Éthique clinique si l’équipe est divisée sur l’aptitude ou sur le respect du refus.
- Contentieux de l’établissement pour une demande d’autorisation de soins.
- Transfert au CH si un problème médical aigu explique le changement de comportement, selon le niveau de soins.
Patient et famille
- La famille ne peut pas imposer un soin ni un séjour à un patient apte.
- Avec l’accord du patient, informer un proche du départ et des signes qui doivent faire consulter.
- Dire au patient qu’il peut revenir sur sa décision et qu’il sera bien accueilli.
Pièges et perles
- Un refus jugé « déraisonnable » n’est pas un signe d’inaptitude.
- Retenir un patient apte par la force ou la contention expose à des recours.
- Beaucoup de demandes de départ disparaissent quand on traite la douleur, l’insomnie ou l’ennui.
- Refuser les ordonnances au patient qui part contre avis le met plus à risque : on les donne.
Références
- Code civil du Québec, art. 11 à 16 (consentement aux soins, urgence, autorisation du tribunal).
- Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (RLRQ, c. P-38.001).
- Éducaloi. Garde préventive en situation urgente. https://educaloi.qc.ca/capsules/garde-preventive-situation-urgente/
- Curateur public du Québec. Règles de consentement aux soins pour une personne majeure (fiche, sept. 2023).
- Nancy B. c. Hôtel-Dieu de Québec, [1992] R.J.Q. 361 (C.S.).